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Communauté de Communes du Kochersberg
Samedi 22 Février 2025
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Procès-verbal
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Horaires / Coordonnées
Compétences et statuts
Délibérations
Procès-verbal
- Compte-rendu et délibération : année 2022
- Compte-rendu et délibération : année 2021
- Compte-rendu et délibération : année 2020
- Compte-rendu et délibération : année 2019
- Compte-rendu et délibération : année 2018
- Compte-rendu et délibération : année 2017
- Compte-rendu et délibération : année 2016
- Compte-rendu et délibération : année 2015
- Compte-rendu et délibération : année 2014
- Compte-rendu et délibération : année 2013
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Marchés Publics
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SIG
- Données géographiques
- SIGEKO, le SIG du Kochersberg
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Urbanisme
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Modification n°1 du PLUi : rapport du commissaire enquêteur
- Procédure de modification n°2 du PLUi
Procès-verbal
Procès-verbal des séances du Conseil Communautaire

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 7 novembre 2024

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 4 juillet 2024

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 30 mai 2024

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 11 avril 2024

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 7 septembre 2023

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 1er juillet 2023

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 22 juin 2023

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 11 mai 2023

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 30 mars 2023

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2022

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 19 novembre 2022

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 13 octobre 2022

pdf-file-format-symbol Procès-verbal de la séance du 8 septembre 2022

 

Compte-rendu et délibération du conseil communautaire (jusqu'au 30 juin 2022)

 

Communauté de communes du Kochersberg et de l'Ackerland
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