Mot clé moyennement utilisé : déchetterie
Mot clé souvent utilisé : actu
Mot clé : population
Mot clé : deuxième
Mot clé : vacances
Mot clé très utilisé : marché public
Mot clé : commissions
Mot clé peu utilisé : mediatheque
Mot clé peu utilisé : d
Mot clé très utilisé : plan
Mot clé : seniors
Mot clé souvent utilisé : patrimoine
Mot clé : terroir
Mot clé moyennement utilisé : mairie
Mot clé moyennement utilisé : déchets
Mot clé : garderie
Mot clé peu utilisé : manifestation
Mot clé : alsh
Mot clé souvent utilisé : maison
Mot clé peu utilisé : médiathèque
Mot clé : calendrier
Mot clé moyennement utilisé : déchet
Mot clé peu utilisé : permanence
Mot clé souvent utilisé : truch
Mot clé moyennement utilisé : ferme
- Le PLUi est d’une part un document stratégique : il comporte des orientations sur l’évolution du territoire à l’horizon 15-20 ans.
- Il est d’autre part un document réglementaire : il régit l’évolution des parcelles, notamment à travers l’instruction des permis de construire et d'aménager.
C’est en quelque sorte un "projet de territoire", décliné en "projets urbains" à l’échelle de chaque commune, accompagné de règles qui doivent être respectées par tout projet public ou privé, soumis ou non à autorisation.
Délibération approbation PLUi Délibération de la modification n°1 du PLUi Tableau des observations de la modification n°1 du PLUi
1. Le rapport de présentation qui expose le diagnostic sur la situation du territoire, analyse l’état actuel de l’environnement, justifie les dispositions retenues et mesure l’impact du PLUi sur l’environnement.
Notice explicative Rapport de présentation
2. Le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) définit les orientations d’urbanisme à long terme.
3. Les orientations d’aménagement et de programmation bénéficient d'un rapport de compatibilité vis à vis de tout projet.
OAP thémathiques OAP thématiques OAP thématiques – Plan Crête OAP thématiques – Plan paysage
OAP communales OAP communales
4. Le règlement se compose d’un zonage et des règles qui se rapportent à chaque zone.
Règlement écrit Règlement écrit
Emplacements réservés Liste des emplacements réservés
Règlement graphique Zonage
Plans patrimoine Plans
Règlement coulées de boue Règlement coulées de boue
5. Annexes
Gestion Ordures Ménagères Note OM annexe
Plan Note eau Notes AEP Plans AEP
Plan Note assainissement Note assainissement Plans assainissement
Servitudes d'utilité publique Plans SUP Liste SUP Wintzenheim-Kochersberg SUP
Annexes divers Liste annexe
Le Trèfle, 32 rue des Romains - 67370 Truchtersheim
Tél : 03 88 69 76 29 - Fax : 03 88 69 73 10
